Le ski, le gendarme et l’avocat

Les accidents de ski seront au cœur d’un colloque organisé par le barreau de Grenoble le 12 janvier à Vaujany, station de l’Alpe-d’Huez. Le recours après l’accident, mais aussi le contrôle des comportements sur les pistes ou la mise en œuvre du droit en montagne feront l’objet de débats entre juristes et professionnels de la neige et du ski. Le colloque est ouvert à tous.

Quatre-vingts kilomètres à l’heure sur le réseau routier. Le débat fait rage. Et sur les pistes de ski? Aux Etats-Unis, le shériff local peut vous conduire au poste pour excès de vitesse à ski. Bientôt des gendarmes pour flasher dans la descente olympique de Chamrousse?

L’éventualité d’une police des pistes sera l’un des thèmes du colloque organisé ce vendredi 12 janvier par la commission droit du sport de l’ordre des avocats de Grenoble. Il aura lieu  à Vaujany, l’une des portes du domaine de l’Alpe d’Huez, en Oisans. Au cours de cette journée intitulée « accident de ski, quel recours? » interviendront avocats et magistrats, experts, élus, responsables de stations, professionnels du ski et de la montagne, sportifs de haut niveau, assureur. Une centaine de participants y sont d’ores et déjà attendus.

De 9 heures à 17 heures, la réflexion sera organisée en quatre temps.

Police des pistes ?

L’ouverture du colloque traitera du bien-fondé et des modalités d’une éventuelle réglementation des comportements sur les pistes. Les conséquences de collisions peuvent s’avérer lourdes. La perspective d’un contrôle policier paraît aujourd’hui lointaine. A l’heure de l’hypermédiatisation de nos sociétés, il est cependant permis de s’interroger sur ce que serait la réaction de l’opinion publique (et par suite du législateur) après un accident grave mettant en cause un skieur alcoolisé… Et il est toujours utile de réfléchir avant qu’un événement dramatique ne survienne.

Dans la foulée, le colloque traitera des suites juridiques de l’accident de ski, notamment sous l’angle de la responsabilité. Celle du tiers à l’origine de l’accident, naturellement; mais aussi celles du service des pistes qui peut avoir mal protégé un pylône; de l’exploitation des remontées en cas de défaillance technique; de professionnels du ski, par exemple lorsqu’un moniteur conduit un débutant dans un secteur trop difficile… Les voies de recours de la victime seront également explorées : que chacune ait accès à un fonds de garantie, y compris lorsque l’auteur de la collision a pris ses skis à son cou, est une information méconnue.

La randonnée, pratique en pleine expansion

Le ski de piste, mais pas seulement. Le colloque intéressera à la pratique, en pleine expansion,  du ski hors piste et du ski de randonnée. On pense immédiatement aux accidents liés aux avalanches – et qui ne concernent pas uniquement les skieurs. Des experts du « risque avalanche » interviendront, et l’on évoquera également le dossier de la gratuité du secours en montagne ainsi que des conséquences juridiques des accidents intervenus à l’occasion de ces pratiques.

Dernier volet du colloque, celui du ski de compétition, en course comme à l’entraînement : les récents décès de deux coureurs sont dramatiquement venus rappeler la pertinence de ce questionnement. Là encore, on évoquera la sécurisation des pistes de course et d’entraînement, ainsi que des responsabilités qui en découlent pour les organisateurs et les structures qui accueillent ces manifestations.

Le colloque est ouvert à tous. Inscriptions et renseignements : secretariat@avocats – grenoble.com

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